Oups j'avais zapé ça :

> visibilité de la fédé et les mentions légales, il ne faut pas
> reproduire les itinéraires GR;

là, ça me semble bien fort, ne pas faire mention aux marques GR, GRP et PR 
d'accord, mais le tracé en lui même étant publiquement indiqué, sur les 
routes, les rues, les chemins, etc., ça ne me semble pas être une raison de 
ne pas reproduire les itinéraires physique eux même.

Ne pas mentionner les sigles GR, GRP et PR me semble bien suffisent, mais je 
ne suis pas juriste 

-- 
Sylvain Letuffe sylv...@letuffe.org
qui suis-je : http://slyserv.dyndns.org



_______________________________________________
Talk-fr mailing list
Talk-fr@openstreetmap.org
http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr

Répondre à