Le 02/09/10 08:14, hpmt a écrit :
Il semble que notre gouvernement n'ai aucun doute sur la notion de domicile : il y a une règlementation plutôt lourde, ne devient pas nomade qui veut : il faut d'abord avoir été SDF pendant au moins 6 mois ... mon voyage en url(s) :
On parlait de logement et non pas de domicile qui est encore une autre notion juridique à explorer. Les GDV ont si peu de domicile qu'ils leur faut séjourner 3 ans dans une commune pour bénéficier du droit à s'inscrire sur une liste électorale. Comme, de facto, ils ne peuvent pas voter, ils ne pèsent donc rien politiquement, seraient-ils 500 000 ou plus comme certains l'avancent. Évidemment, ils ne pouvaient pas prévoir le suffrage universel local quand ils sont partis des Indes, il y a 500 ans. ;-)
Rom = homme en sanskrit (le latin de l'hindi) Christian _______________________________________________ Talk-fr mailing list Talk-fr@openstreetmap.org http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
