@ Thomas Pétazzoni Je ne crois pas que nous soyons en désaccord à quelques mots près. Quand je dis qu'il ne reste que le squelette des droits d'auteur (patrimonial+moral), je ne pense pas aux LL en général, mais à OSM qui n'est pas un produit facilement isolable comme un source, mais où "l'oeuvre" consiste en un envoi de données sur une BDD et dont le résultat graphique est modifiable à tout instant. Récupérer le fruit de son travail sur OSM, mais pourquoi faire? Effacer son nom de la base? Comme tu le dis, un juge trouverait étrange les 2 demandes, sauf s'il s'agit d'une dénaturation idéologique. Pas grand chose à gratter, ni sur le versant patrimonial, ni sur le versant moral. D'où l'image du squelette...
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