Bonjour,

Un premier jet de traduction de
http://www.osmfoundation.org/wiki/License/We_Are_Changing_The_License#Why_are_we_changing_the_license.3F

À relire car je ne connais pas assez le sujet pour être sûr d'avoir tout
compris correctement.



  Pourquoi changeons-nous la licence?

Notre licence d'utilisation actuelle est Creative Commons Attribution
Share-Alike 2.0. Elle n'est pas conçue pour les données et les créateurs
de la licence déclarent: "Creative Commons ne recommande pas
l'utilisation de licences Creative Commons pour les bases de données
telles les bases scientiques ou éducative.".


Les principaux problèmes pour le projet OpenStreetMap sont :

    * La licence actuelle utilise uniquement les règles du copyright.
Ceci protège clairement les créations artistiques comme les documents
écrits, les images et les photos.  Mais cela reste moins clair pour les
données, en particulier aux USA.

    * La licence actuelle n'est pas écrite pour les données et les bases
de données.  Elle est donc difficile à interpréter.  Si quelqu'un
utilise vos données dans une carte publiée dans un livre et que cette
carte présente plusieurs couches, qu'est-ce qui doit être placé sous
licence CC-BY-SA ? Juste la couche OpenStreetMap et les améliorations?
Toute la carte, incluant les couches et les marqueurs non liés?  Le
livre entier?

    * Il est difficile, voire impossible de poser des questions quant à
ce qui peut être ou ne pas être fait puisque cela signifie demander
individuellement aux milliers de contributeurs de donner leur permission.

    * Cela signifie que les "bonnes volontés" ne peuvent pas utiliser
nos données mais que cela n'empêche pas les "esprits malveillants" de
les utiliser de toute façon.

    * Il est difficile, voire impossible pour les utilisateurs de
mélanger nos données avec d'autres données protégées par d'autres types
de licences.

Plus d'information est disponible sur:
http://www.osmfoundation.org/wiki/License/Why_CC_BY-SA_is_Unsuitable

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