Bonjour,

http://www.itransports.fr est un site d'itinéraires et de carte pour les
transports publics qui utilise les cartes OSM (on peut voir en bas à
droite de la carte : ©Moviken iTransports 2014| ©TeleAtlas 2014| ©les
contributeurs d'OpenStreetMap CC-BY-SA).

Les mentions légales (http://www.itransports.fr/fr/mentions) précisent :
"La copie, reproduction, diffusion, commercialisation et adaptation de
tout ou partie du site ou de toute carte présentée n’est pas autorisée
et est passible de poursuites. Le contenu du présent site est protégé
par le copyright Moviken."

Y a-t-il une contradiction entre la licence de la carte et les mentions
légales ?
La carte est-elle bien sous licence CC-By-Sa ?
Peut-on intégrer les données dans OSM ?

Thomas

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