Je vais prendre une autre analogie, celle des chansons : chntonner sur les mêmes notes les mêmes vers peut constituter une violation de droit car il y a assez d"éléments communs et rien de réellement inventif dans l'interprétation qui rende ce contenu reproduit réellement différent : c'est essentiellement la même chanson, même si c'est un interprête différent, le droit d'auteur s'applique.
En revanche le droit d'auteur ne s'applique pas aux notes utilisées ni aux mots chantés (elles/ils n'ont aucun caractère original par elles-mêmes, sauf si ce sont des facsimilés de sons d'instruments protégés). Il faut donc que l'oeuvre soit reconnaissable en tant que telle et facilement extractible de l'oeuvre dérivée pour juger qu'il y a une reproduction sujète au droit de l'auteur original. Maintenant avec ces notes, on peut emprunter toutes sortes de styles et même trouver légalement des inspirations pour faire autre chose. C'est ce qu'on fait dans OSM où il ne s'agit pas de créer une deuxièmz base de données des GR français mais donner une colection de chemins de randonnées d'origines diverses, évaluées par des tas de contributeurs et originaires de tas de pays. Les critères d'entrée dans OSM seront très différents de ceux des GR français. On n'aboutiera jamais à la même base même s'il y a des éléments individuels communs (mais classés différemment sous une autre nomenclature plus... internationale et non franco-française selon les critères de la FFRP). La FRPP ne sera pas la seule contributrice (et n'est pas non plus gardienne, de droit, des intérêts des autres contributeurs : elle n'a pas de monopole légal et surtout pas international et n'est pas la seule habilitée à juger des chemins intéressants : au delà des GR en France on trouve aussi de nombreux circuits promus par diverses assos ou sociétés ou collectivités, qui ne seront jamais des GR selon les critères de la FRPP, et qui pourtant ont leur place dans la base OSM en tant que tels, selon NOS critères collectifs). Bref on peut même décider q'u'un GR classé n'a aucun intérêt dans OSM parce que d'autres sociétés ou groupes ont fait un meilleur travail d'évaluation répondant mieux à nos critères ou répondant mieux aux attentes de leur propre public. Pour nous il suffit juste de marquer des collections de sentiers d'origine diverses, qu'on peut remarquer sur le terrain, pour les classer en fonction d'une activité donnée ou d'un public concerné (par exemple un public anglophone sera intéressé par des chemins où les indications sont en anglais, ou bien où il existe des guides anglophones). Notre problème est alors celui-ci: quoi mettre en *référence* ? On n'a pas besoin d'indiquer que c'est un circuit balisé correspondant à une norme unique mais on peut très bien taguer des critères objectifs qui sont ceux qui justement permettent à la FFRP de promouvoir un circuit : intérêt du site (on a des données environnementales et patrimoniales), facilités d'accès, nature des chemins, surfaces, pentes, équipements de sécurité, points d'eau potable, pratiques sportives autorisées, domaines de chasse ou pêche, ouverture au public, données sur les dangers potentiels et les zones fragiles à préserver et éviter... Au vu de tout ça on peut alors dresser notre propre classification et créer un réseau libre de droit indépendant qui passera sans doute par endroit par un GR donné, mais qui s'en écarrtera aussi et prendra d'autres sentiers ou routes utilisables. Et au final on a une autre base de données originale, de laquelle on ne peut plus extraire la partie GR seule même par des moyens détournés (par exemple par des tags équivalents partout en France à la désignation d'un GR, même s'ils ne le disent pas). Ce qui veut dire alors qu'au lieu de mentionner une réference unique, on va référencer les critères séparés conduisant à considérer qu'un sentier peut être utilisé comme un circuit de randonnée ou pas. D'ailleurs est-on obligé de créer des circuiits ? Ne suffit-il pas de créer un réseau plus ou moins maillé, laissant le libre choix au randonneur parmi les chemins possibles, celui-ci prenant sa décision en fonction des critères individuels évalués séparément ? Après tout c'est ce qu'on fait pour faire de la navigation routière : un gros maillage dans lequel on cherche un chemon selon divers critères : temps de parcours, prix des péages, consommation de carburant, présence de certains POIs au choix, présence de certains équipements comme les stations de carburant et aires de repos. Et avec tout ça on se crée soi-même son parcours (les navigateurs GPS nous en proposent quelques-uns mais on a encore le choix à tout moment de s'en écarter même si au final on part et on arrive au même endroit. Bref, ce que je propose c'est non pas cartographier les GR, mais simplement les chemins pour piétons ou cyclistes, ou pour d'autres types d'utilisateurs, et savoir comment contourner des parcours infranchissables à pied (on ne traverse pas les autoroutes ou voies ferrées ou des fleuves hors de quelques passages aménagés). Pour le reste (POIs et équipements, parcs naturels, données altimétriques, surfaces des chemin, conditions d'accès, interdictions ou restrictions diverses, etc...) on est déjà riche en possibilités. Le 18 février 2013 23:22, Christian Quest <cqu...@openstreetmap.fr> a écrit : > Le 18 février 2013 23:15, Sylvain Maillard <sylvain.maill...@gmail.com> a > écrit : >> >> citer une marque est une chose, reproduire un produit protégé en est une >> autre ! >> si quelqu'un reproduit un jean's, parce qu'il en a vu un porté dans un >> espace public, il va se prendre un joli procès. Pareil pour un smartphone >> avec les angles arrondis, et pareil avec un itinéraire balisé ! >> >> personne n'aurait l'idée de ré-écrire une chanson entendue à la radio, et >> d'en vendre des cd, pour un itinéraire de GR c'est pareil: ça peut paraître >> abstrait physiquement, mais c'est exactement la même législation qui >> s'applique ! _______________________________________________ Talk-fr mailing list Talk-fr@openstreetmap.org http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
