2010/1/18 Pieren <pier...@gmail.com>

> 2010/1/18 Vincent Pottier <vpott...@gmail.com>
>
> Pourquoi les contributeurs seraient tout à coup malveillants vis-à-vis
>> d'un aspect latéral du projet (la modification de licence) alors que la
>> modification serait un renforcement du côté "bien commun" du projet ?
>>
>>
> Attention à ne pas minimiser les effets du changement de licence. Je ne
> donnerais qu'un exemple : les rendus de cartes OSM. Pour l'instant, il
> existe un flou concernant la possibilité de protéger le style d'un rendu de
> carte utilisant les données OSM. Certains voudraient protéger leurs styles
> de cartes par le droit d'auteur (copyright) en arguant du fait que ça ne
> concerne pas les données OSM. Avec cc-by-sa, il "semblerait" qu'il y ait un
> doute sur la possibilité de protéger le style d'une carte puisqu'on
> considérerait la carte comme un "produit dérivé" (meilleure traduction que
> je trouve pour "produced works").
>

"produit dérivé" n'est pas une bonne traduction pour "produced works",
puisque ça se rapproche de "derivated works". La protection dépend de si tu
considères la base de donnée ou pas en fait. Actuellement, il est considéré
qu'une carte doit avoir un CC-BY-SA dessus.


> Alors qu'avec l'Odbl, il sera possible de protéger ses styles de cartes par
> le droit d'auteur. C'est cet aspect non viral de la nouvelle licence qui
> pose encore problème. Il faut dire que cela aura des conséquences non
> négligeable, surtout pour des sociétés commerciales comme Cloudmade.
> D'autres pourraient vendre des cartes papiers ou en ligne basées sur les
> données OSM en y ajoutant leurs propres styles ou données (ce qu'ils peuvent
> déjà faire aujourd'hui) mais surtout, ils pourraient réclamer l'exclusivité
> sur ces styles ou le résultat issu du mélange des données (alors qu'il
> semblerait que ce ne soit pas possible avec la licence actuelle). Et un
> récent sondage auprès des membres de la fondation montre qu'il y a une
> majorité pour refuse la fin du viral dans les oeuvres dérivés:
>
> http://lists.openstreetmap.org/pipermail/osmf-talk/2009-December/000753.html
> (ligne "require SA on produced works")
>

Il faut faire attention sur le terme dériver, car littéralement la
discussion va dériver. Demander trop de droits sur les "produced works"
risque de tuer l'utilisation des données. Si on suit la logique, ça implique
aussi de donner le code qui a permis de produire les données. A noter
qu'avec l'ODBL, a partir du moment que l'on crée une base de donnée dérivée
("Derived database"), on doit indiquer la méthode nécessaire pour recréer la
base dérivée. Autrement dit, c'est plus contraignant que le système actuel.
Toutefois, ça implique que le rendu soit copyright par la personne qui a
crée la carte (ce qui est déjà le cas). Il faut toujours indiquer la source,
mais ça veut dire qu'on peut garder "secret" certaines choses.
Pour ma part, je trouve que c'est un compromis acceptable pour l'utilisation
de données libres. On peut ne pas vouloir de monetisation des données
libres, mais je pense que ce n'est pas un service a rendre. OSM gagne
beaucoup a attirer des "professionnels" au final. On a beau ne pas aimer que
les societes utilisent le travail fait, on ne peut pas oublier que jusqu'à
peu de temps encore, c'était Cloudmade qui a payé un grand nombre de
factures afin de permettre le bon fonctionnement de OSM.
La encore, cette position s'explique aussi pas mal par ceux qui pensent que
OSM est une carte. Pour moi, OSM est une base de donnée.
Bref, la nouvelle base de donnée est "viral" que quand ça touche les
données, et non pas ce qui est produit avec.
Tout dépend de ce que tu veux dire par résultat issu du mélange des données.
Il faut savoir que tu peux déjà faire un mélange de données en utilisant des
layers CC-BY-SA et ne pas donner tes autres données. Passer a l'ODBL ne
change donc rien de ce point de vue la, car c'est déjà ce que les gens
utilisent pour éviter les problèmes juridiques.

Emilie Laffray
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