Seyssel... j'y ait habité pendant 10 ans (version Haute-Savoie) !

Je ne vous explique pas le bazar pour les adresses... obligé de
conserver les codes postaux différents pour différencier les homonymies...


On 31/12/2015 15:24, Bruno Cortial wrote:
>
> Le 31 décembre 2015 à 14:43, Francescu GAROBY <windu...@gmail.com
> <mailto:windu...@gmail.com>> a écrit :
>
>     Si j'en crois le paragraphe Wikipedia que tu cites :
>     * Il n'est pas dit si les conseils départementaux concernés et le
>     Conseil d'État ont validé, pour les 1er et 3ème cas listés. Il
>     faut donc aller chercher ça dans les délibérations des 2 CD et du CE ;
>     * Dans le 2ème cas, le CD de l'Ain a rejeté, donc la procédure
>     s'arrête là.
>
>
> Oui, c'était pour rappeler ces cas de figure, on a encore du temps
> avant le Conseil d'Etat.
> Sinon la situation des 2 Seyssel... comment dire...  :/
>
> Bruno
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