Le 27 février 2014 15:58, Jean-Christophe Haessig <
jean-christophe.haes...@dianosis.org> a écrit :

> Le 2014-02-27 15:48, François Lacombe a écrit :
>
> Bonjour,
>
> Autant que je sache, le Club Vosgien refuse que ses tracés soient relevés
> et protège les marquages (losange bleu, rond rouge, etc.) au titre du droit
> des marques et des logos.
>
> La raison qu'ils invoquent est que leur financement (pour entretien des
> chemins et dudit marquage) provient majoritairement de la vente de cartes
> qui comportent ces itinéraires et dont ils veulent garder l'exclusivité.
>
> JC


Qu'ils protègent leurs logo de marquage, pourquoi pas, c'est une question
de rendu. Les données ne comportant pas ces graphiques, elles ne sont pas
concernées.

Après refuser le relevé, je m'interroge sur le moyen de l'interdire de
manière active.

Parce que si c'est effectivement légalement encadré, cela peut remettre en
cause beaucoup de choses sur OSM et le crowdsourcing géographique de
manière générale.

"Ah tient je vais refuser le relevé des numéros de rues dans ma commune".


*François Lacombe*

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