L'important c'est "ouverts a a circulation publiques de véhicule à moteur" ...
C'est ici qu'il y a ambiguité. Pendant longtemps on estimé qu'été ouvert de fait a la circulation publique de véhicule a moteur seulement les chemin "revétu" ou "carrossable", en gros les piste aménagé pour y faire passer des "voiture" aussi bien en largeur, qu'en ajoute de revêtement spécifique, sable compacte, gravier, bitume etc. Depuis NKM est passé par là et a modifier la circulaire de Belly Ollin sur la carrossabilité, pour en revenir a l’ambiguïté initiale de la loi Lalonde. On a le droit de circuler en véhicule a moteur sur les chemin ouverts a la circulations des véhicule a moteur. C'est bien l'interprétation in situ de cette ouverture qui pose problème. L'autre problème c'est les motard et quadeur, qui peuvent emprunté les sentiers les plus étroits ... alors que la loi s'adressait a la base surtout au 4x4 d'une certaine largeur limité naturellement par la largeur du chemin. C'est quadeur et motard considère tout sentier comme naturellement ouvert a la circulation des engin a moteur parce que ça les arrange. Sauf que par défaut le texte de loi explique l'inverse, il faudrait que le "chemin" soit explicitement ouvert a la circulation des vehicule a moteur, et qu'il n'y a rien d'implicite ... sauf dans la circulaire Ollin qui implicité l'ouverture a la condition du revêtement et de la carrossabilité. Résultat le moindre passage de vache dans un près peu être considéré comme chemin, et comme on peut y passer en moto cross, carrossable donc utilisé légitimement par des motards ... Donc les motards estiment que les seul chemin qu'il n'ont pas le droit d'emprunter son ceux barré d'une chaine, et encore ... Tout ça juste parce que ce sont les détenteur du saint Graal permis A et qu'ils ont payé leur mob' a grand frais. En pratique dans tout les bled il y a ribambelle d’arrêté municipaux qui interdisent les engin a moteur hors voie revêtu, conteste systématiquement par les lobby de vendeur de tout terrain et de d'utilisateur... ça fait des année que ça dure. L'argument massue des utilisateur, étant "la nature est a tout le monde" \o/
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