Dans son message précédent, PierreV a écrit :
il manque la condition "commerciale"... et si c'est comme la très grande
majorité des données "liberée" par l'IGN, elle n'est pas compatible avec OSM
car ils n'autorisent pas l'utilisation "commerciale" :-(

Justement il n'est pas indiqué que l'utilisation commerciale est interdite (comme dans le cas de la BD Carthage de l'IGN/Sandre par exemple)...




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