Bonjour, Peut-on réutiliser les données du BRGM dans OSM ?
D'après cette page http://infoterre.brgm.fr/spip.php?article31#usages c'est "sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle qui leur sont attachés, mentionnés dans les métadonnées" et mention source/date.
Quand dans les métadonnées il y a : Accès : Droit d'auteur / Droit moral (copyright) Utilisation : Droit d'auteur / Droit moral (copyright) Si on met la source et la date de mise à jour, c'est bon ? Et quand il y a : Accès : Propriété intellectuelle Utilisation : Propriété intellectuelle Ça veut dire quoi :) ? _______________________________________________ Talk-fr mailing list Talk-fr@openstreetmap.org http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
