Le 23 janvier 2013 11:50, Pieren <pier...@gmail.com> a écrit : Il y a surtout un problème de modélisation de bâti > où nous tagguons chaque polygone comme un bâtiment alors qu'en > réalité, c'est souvent une pièce ou une terrasse ou une cheminée ou un > groupe de pièces ou un étage. Un découpage souvent subjectif mais > surtout une modélisation dans OSM complètement fausse.
Il ne faut pas cnclure que le cadastre est faux pour autant ! Le cadastre a un historique et suit les évolutions dans le temps des permis de construire. Au départ un bâtiment a pu exister dansune forme donnée pouis avoir des extensions ou amélangements qui ont eu pour chacun leur permis de construire et l'inscription au cadastre qui cumule alors les tracés mais n'enlève pas les plus anciens pour autant (il y a peut-être des raisons légales à ne pas les enlever, ne serat-ce déjà que pour des vérifications ultérieure des ouvrages ou permettre de réassocier les atracés avec les anciennes demandes et déclarations et vérifier la conformité). Tout n'est pas non plus porté au cadastre : quand un propriétéaire divise un logement pour en faire des locations séparées, le cadastre ne le sait pas toujours. S'il a suffit de fermer une porte ou construire un cloison intérieure pour séprer les logements, pas besoin de permis de construire. Pourtant on se retrouve ensuite avec deux logements légalement séparés (par les baux de locations qui le justifient). Une séparation peut aussi n'être que temporaire et être annulée plus tard. Tant qu'il n'y a pas de changement du/des propriétaires (par une vente), cela ne passe pas par un notaire ni le cadastre (pas de modification en terme de taxe foncière à la charge du propriétaire, même si la création de logements a une incidence sur les impots locaux à la charge du locataire). Le castre reste quand même un outil destiné aux impots, et bien des propriétaires font des travaux sans les déclarer pour leurs extensions (et toutes les extensions ne nécessitenet pas de permis de contruire ni même de déclaration : cela dépend de seuils comme la hauteur des murs, le creusement ou non de tranchées, les matériaux et la démontabilité ou non, la surface occupée...) Bref on ne trouve pas tout au cadastre, et le cadastre garde encore les traces de choses disparues aujourd'hui. _______________________________________________ Talk-fr mailing list Talk-fr@openstreetmap.org http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
