par contre attention à bien lire les métadonnées de la couche avant de
    l'utiliser pour ajouter des infos dans OSM, la plupart des données
    cartographiques sont dérivées de la BDCarthage, donc avec les mêmes
    restrictions d'utilisation
(http://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:Potential_Datasources/France#Sandre.2FBD_CarTHAgE)


Oui ça je savais ;)


Ça veut dire quoi ?

Sur le portail data.gouv.fr

http://www.data.gouv.fr/donnees/view/Couche-SIG-des-caract%C3%A9ristiques-des-bassins-2010-%3A-eaux-de-surface---Adour-Garonne-30381839?xtmc=caract%C3%A9ristiques+des+bassins+2010&xtcr=2

Il est marqué : Licence Ouverte/Open Licence
pour ce jeu de donné qui ne contient que les polygones et les références. Pour moi tel que c'est présenté, et sans méta-info sans rien d'autres, c'est libre sous LOOP.

Frédéric.

Donc, on peut les utiliser directement ou juste comme moyen de contrôle ? C'est super intéressant comme source et ca a l'air précis pour ce que j'ai essayé autour de chez moi. Peut-on décalquer ces SHP si on crédite Sandre ?
Et tous ces tags sont-ils à garder ?

   ALT_CAT=MID
   ARTIFICIAL=N
   BASIN_CD=FR
   CRITMDO=N
   CTX_PISCI=0
   DATAFROM=18690155900069
   EU_CD=FRDR12061
   GEOL_CAT=C
   HYDROECOR=6
   ID=7430.0
   INS_BY=AERM&C
   ITEM001=1
   LAT=44.70353
   LON=4.84882
   MODIFIED=N
   MS_CD=DR12061
   NAME=rivière la tessonne
   REF_IBD=0.0
   REF_IBGN=0.0
   REF_IBMR=0.0
   REF_IP=0.0
   REGION_CD=13
   RWBODY_ID=6627
   SIZE=10.915
   SIZE_CAT=S
   STATUS_YR=2006
   STRAHLER_M=2
   SYSTEM=B
   TAILLE_FR=TP
   TYPE_FR=46

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