Le 27/07/2012 15:08, Romain MEHUT a écrit :
Le 27 juillet 2012 15:03, Sylvain Maillard <sylvain.maill...@gmail.com
<mailto:sylvain.maill...@gmail.com>> a écrit :
par contre attention à bien lire les métadonnées de la couche avant de
l'utiliser pour ajouter des infos dans OSM, la plupart des données
cartographiques sont dérivées de la BDCarthage, donc avec les mêmes
restrictions d'utilisation
(http://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:Potential_Datasources/France#Sandre.2FBD_CarTHAgE)
Oui ça je savais ;)
Ça veut dire quoi ?
Sur le portail data.gouv.fr
http://www.data.gouv.fr/donnees/view/Couche-SIG-des-caract%C3%A9ristiques-des-bassins-2010-%3A-eaux-de-surface---Adour-Garonne-30381839?xtmc=caract%C3%A9ristiques+des+bassins+2010&xtcr=2
Il est marqué : Licence Ouverte/Open Licence
pour ce jeu de donné qui ne contient que les polygones et les
références. Pour moi tel que c'est présenté, et sans méta-info sans rien
d'autres, c'est libre sous LOOP.
Frédéric.
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