Si j'utilise directement le plan en couleur pour ajouter des attributs
aux balises d'OSM, est-ce de la copie ?

Oui.
Mais surtout, ça risque d'être daté et peu précis

Si j'utilise le plan en couleur pour me rendre sur place, et noter sur
un plan blanc les bandes cyclables que je constate de visu, est-ce de la
copie ?
Pour moi, non
C'est un gain de temps, mais vraiment pas de la copie
Ce qui peut faire gagner encore plus de temps, c'est de ne pas utiliser un
planc blanc, mais une impression de plan, dérivée de la base OSM, et aller
plus spécifiquement sur les lieux qui ne semblent pas déjà "renseignés" pour
les équipements cyclistes

Une impression réalisée à partir d'un rendu "cycliste"
rendu OpenCycleMap
http://www.openstreetmap.org/?lat=47.231&lon=-1.5481&zoom=13&layers=C

rendu BeCiklo (Paris et environs)
http://awikatchikaen.info/?zoom=13&lat=48.8513&lon=2.35378&layers=B0000TTF

Le 22 juillet 2010 17:54, Tanguy Ortolo
<tanguy+...@ortolo.eu<tanguy%2b...@ortolo.eu>
> a écrit :

> Bonsoir,
>
> Je me demande à quel point on a le droit ou non d'utiliser d'autres
> cartes pour ajouter des données à OSM. Une carte étant protégée par le
> droit d'auteur¹, je crois, il faut une autorisation pour les copier,
> faute de quoi on commet une contrefaçon. Ma question, c'est donc
> plutôt : qu'est-ce qui constitue une copie, et qu'est-ce qui constitue
> une simple utilisation, hors du champ du droit d'auteur ?
>
> Par exemple, décalquer une carte, c'est une copie. Utiliser une carte
> pour s'orienter, tout en traçant son chemin avec un GPS, puis travailler
> sur cette trace, ce n'est pas une copie, si ?
>
> Dans mon cas, la carte en question, c'est un plan des aménagements
> cyclables. Les tracés ne m'intéressent pas, puisqu'ils sont déjà dans
> OSM : ce sont les informations de présence de bandes cyclables,
> matérialisées par des couleurs, qui m'intéressent.
>
> Si j'utilise directement le plan en couleur pour ajouter des attributs
> aux balises d'OSM, est-ce de la copie ?
>
> Si j'utilise le plan en couleur pour me rendre sur place, et noter sur
> un plan blanc les bandes cyclables que je constate de visu, est-ce de la
> copie ?
>
> --
> Tanguy Ortolo
>
> ¹ Le droit d'auteur différenciant les œuvres par leur originalité, je me
>  demande d'ailleurs comment il peut s'appliquer aux données
>  cartographiques, dans la mesure où des cartes concurrentes tendent
>  vers l'identité avec le terrain réel, et donc vers l'identité
>  mutuelle : où est l'originalité si elles sont vouées à être
>  identiques ?
>
> -----BEGIN PGP SIGNATURE-----
> Version: GnuPG v1.4.9 (GNU/Linux)
>
> iQIcBAEBCgAGBQJMSGmpAAoJENbvpqxLENhHVBYP/R0xAAmMJo2numMQ40uIYHGg
> A9gmAXnlQ77U9hCCXbz8qIbSq3cupfzN558K4HQEXxSh5DCXmfFFmCkNefymn+VH
> Xcg2zrlGYUB8ENIcNRPyfMitrgc/GDp2cRti0zo5sexETifgPhXlv5yGy8jyH0fc
> NrEASKYJrmCUafS9iCm7bmY2Qsd0KU1JGcVvy5jsqIrvTpiXBvhq2SdRMNfzgxkP
> XS2vKsxUSRQ4SZbRH1kxqQmZHF+w9gFDJxupBY+xcVCVIVLWJzT0fy9zlFI87aoy
> TrLIXG4BGx7+3b2dLzJgZ77RoNEV4mzhwpPRA93TEPZDOTfYoNpovhVDNYcoMzBf
> Fj+jjygitGOLwb6579F0SBX7wa0pf/fJ0hM00zDBB4IKtFIrPUHwjfvO/cH59pco
> Ns2rVqiwXPVav9Qi7QpRz6hRRtj4q/LbdFN8PXfJVEL/PYw0t7lX2Hm+d95s7h/q
> 3mHgMhV43DkZblKL6kXijaRcrgCPuWmt6PK1aDh/vDjmLut+K51X/3Q07hzPJjHE
> +b6hQ2+zNRcP6xx0W6FBEOreZXjTAftBzarcP3qg8SPznoQ/hMQHI5RHl6Naizhs
> 09cuRUyG3jb/96QaQgDdm2Zmbuvv4f2c7elBwB7pbQjJbBkZeswjiXE1tPBHNXOa
> 5eMSySREqNxdexubmK5v
> =qfgS
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