Bonjour,
Le 10/06/2019 à 15:45, François Lacombe a écrit :
Salut à tous,
Je débarque un peu, mais quelle existence physique représente le RNA ?
je ne sais pas ce que signifie "existence physique" pour toi ici mais le
RNA identifie individuellement (W+9chiffres) une association
(https://associations.gouv.fr/le-rna-repertoire-national-des-associations.html).
La mise en place est progressive (toute asso créée depuis 2010 s'en voit
attribué un) et toute modification d'une asso créée avant amène à
l'attribution d'un numéro RNA.
Si on ajoute ces références, il faut également ajouter les SIRET.
si elle existe ! Pour une association le SIRET se demande si besoin
(demande de subvention, salarié, tva, impôts, ...). L'association de
bouliste qui utilise un local à coté du terrain de boule aura un RNA
mais pas forcément de SIRET mais bien une existence physique.
Or tous ces identifiants sont ceux d'établissements qui n'ont pas de
réalité physique.
Si il fallait documenter les organisations des entreprises/assocs, il
faudrait faire des relations impliquant tous les sites en question.
Le but de ref: est bien de porter des références le plus possible
uniques, sinon on reproduit des relations déguisées
Qu'en pensez-vous?
2 choses différentes :
d'une part le RNA, les associations loi 1901 (ou peut-être 1905 pour
certains coins de france).
d'autre part le SIRET et SIREN. Selon le wiki le SIREN permet
d'identifier le siège social et les SIRET les établissements (dont le
siège social qui a aussi un SIRET)
(https://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:Key:ref:FR:SIRET). Ces refs sont
effectivement uniques. Peut-être qu'il est inutile de faire des
relations d'établissements alors que cette relation est documentée
officiellement à travers les siret et siren donc.
Mais je ne sais pas si cela répond à ta question ?
à plus
François
Le lun. 10 juin 2019 à 15:15, deuzeffe <opensm....@deuzeffe.org
<mailto:opensm....@deuzeffe.org>> a écrit :
On 10/06/2019 15:06, Magalie Dartus wrote:
> Bonjour,
De même,
> On ne peut donc pas se baser sur les SIRET pour avoir une
information
> exhaustive sur les assos.
Merci pour la précision. Et ce n'est pas le but. C'est plutôt une
alerte
: "Si vous mappez un local d'assoc. regardez s'il n'y a pas RNA,
SIRET
et SIREN à ajouter".
--
deuzeffe
_______________________________________________
Talk-fr mailing list
Talk-fr@openstreetmap.org <mailto:Talk-fr@openstreetmap.org>
https://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
_______________________________________________
Talk-fr mailing list
Talk-fr@openstreetmap.org
https://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
--
Vincent Bergeot
_______________________________________________
Talk-fr mailing list
Talk-fr@openstreetmap.org
https://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
