Le 13 février 2015 14:44, Tony Emery <tony.em...@yahoo.fr> a écrit :
> Pieren wrote
> > Sinon, Tony, laisse tomber les remarques de Philippe.
>
> J'essayes vraiment mais laisser écrire des bêtises pareil, c'est trop
> dur...
>
Reste poli, car je n'ai pas écrit de bêtise mais tu réponds à côté du
problème et veux absolument faire croire des trucs que je n'ai PAS écrit.
Et tu n'as toujours pas répondu au fait qu'il y a bel et plusieurs codes
FANTOIR pour certaines voies limitrophes de plusieurs communes et plusieurs
noms aussi selon la commune de chaque côté.
Depuis le début tu passes à côté de cette question et tourne autour d'autre
chose : plusieurs communes, plusieurs codes pour l'INSEE, c'est simple non
? Et ça se répercute aussi sur leur codification internes de voirie si
elles ne se coordonnent pas.
Je n'ai JAMAIS (je répète) dit que les communes avaient plusieurs codes
INSEE (c'est une bêtise que tu as toi-même inventé en la mettant à mon
crédit), hormis les codes historiques liés aux changements de périmètres
(fusions/scissions de communes), et les codes de pseudo-communes pour les
besoins particulier de l'INSEE pour grouper des communes ou pour des
entités qui ne sont pas (ou ne sont plus) des communes.
Des communes qui ne coordonnent pas leurs outils ou ne veulent pas le faire
sur tout, c'est monnaie courante :les greffes de tribunaux administratifs
(et du Conseil d'Etat), ou les archives préfectorales, sont remplis des
dossiers de réglement de litiges intercommunaux. Mais aussi bien les
préfets que les tribunaux n'ont eu à régler des cas de conflits sur un nom
de voirie (tant que cela ne touche pas à des droits exclusifs dont les
communes ne disposent pas, comme les droits des marques protégées et des
appellations protégées) puisque chaque commune peut décider d'appeler ses
voies comme elle veut même celles qu'elles partagent avec d'autres communes
et même si elles ne gèrent pas la voirie physique ou en délègue la gestion
par échange avec sa voisine.
______________ Exemple 1.
Prend ce schéma par exemple d'un long boulevard frontière longeant 3
communes avec quelques virages modérés et un carrefour au milieu formant un
Y :
Commune A
=============================[o]===========//
Commune B | Commune C || Commune C
Au début tout le monde appelle la rue horizontale du même nom (par exemple
Boulevard de Paris".
Mais la commune C n'aime pas ce nom et décide que la rue venant du sud et
se prolongeant vers l'ouest (par un carrefour symbolisé par le [o] forme un
alignement et décide de l'appeler "Rue de Comme A" (ou choisit un nom
politique comme "Avenue Georges Marchais" ou le nom d'un de ses anciens
élus) et qu'elle vient d'aménager pour assurer une meilleure connexion avec
cet axe intercommunal essentiel.
La commune A n'y voit pas l'intérêt (ou carrément s'y oppose pour des
questions politiques) et conserve le nom de son côté, elle ne change pas
non plus son découpage de la voie, en revanche la comme C a opté un nom
différent pour la branche Sud==>Nord[o]==>Nuest, et même utilisé un autre
nom pour pour la branche [o]==>Est.
Elle a recodé pour ses besoins ses deux "nouvelles" rues (elle a pu en
revanche conserver les numérotations existantes sur la branche [o]==>Est.
Rien n'a changé non plus sur la répartition de la gestion de la voie
Ouest==>[o]==>Est par la commune A, bien que pour C il s'agit maintenant de
deux rues distinctes. La commune A n'a besoin de rien changer dans ses
usages comme sa propre nomination de la voie. La commune B non plus n'a
besoin de faire aucune changement.
Comment peut-on faire ? FANTOIR entérine et crée deux nouveaux codes pour
la commune C, qui remplacent l'ancien code unique.
Faute d'accord entre la commune C et la commune A sur le nom décidé par la
commune C, on se retrouve avec deux codes FANTOIR et deux codes "communaux"
internes distincts pour le segment voie Ouest==>[o] ; et même chose pour le
segment [o]==>Est.
______________ Exremple 2.
En plus de ça la partie est de la commune C pourrait être en fait la
commune B
- dans ce cas la voie unique de la commune A est lç encore scindé en trois
sections, mais seule la section centrale porte deux codes simultanés et
deux noms simultanés selon le côté alors que les parties est et ouest sont
inchangées, totalement homonymes des deux cotés A et B, mais plus
connectées (car la commune C utilise un nom différent seulement de son
côté..
En quoi le "droit de police" du maire intervient-il ? Tu as voulu amener le
sujet ce n'est pas le propos mais puisque tu y tiens, c'est l'usage de ce
droit par la commune C qui pose problème
______________ Exemple 3.
En réponse à ça d'ailleurs les communes A et B peuvent se mettre d'accord
pour utiliser encore un nouveau nom, politiquement orienté face à la
"Avenue Georges Marchais" décidé par la comme C, et remplacer le "Boulevard
de Paris" par "Avenue Georges Pompidou" (mais sans que ni A ni B n'ait
besoin de changer leur codification interne (seul le nom commun est changé)
mais une d'elle peut avoir besoin de le faire (ses propres règles de
fonctionnement impose un changement de codification interne même seulement
pour un changement de nom (et pas besoin non plus pour le FANTOIR de
changer son code pour A et B, il modifie juste le nom associé)...
______________ Exemple 4.
Ces cas "tordus" se présentent aussi à nos frontières internationales
- là pas question de code FANTOIR hors de France (le tag peut rester, il
n'est pas en conflit mais est ignoré
- mais l'autre pays utilise son propre système de codification et ajoute le
code (pas de conflit, on l'ignore en France).
- mais on a deux noms différents selon le coté, et parfois plus pour la
même rue vue du même pays, selon le nombre de collectivités longées de
l'autre côté (Et avec pour chaque nom la codification propre à ces
collectivités)
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