Aucun risque pour le contributeur OSM. La base de données est clairement
décrite comme un simple effort de tenter de faire au mieux dans les limites
des connaisances et sans aucune garantie de précision (même si avec le temp
cette précision s'améliore; elle ne peut relféter qu'une vision statique du
terrain, avec un décalage incohérent dans le temps suivant les éléments
marqués).
Le code de la route, lui; est clair: jamais aucun équipement ou service ne
peut remplacer la vigilence obligatoire du conducteur et effacer sa
responsabilité (à lui ensuite de se retourner éventuellement contre les
fournisseurs du matériel ou du service pour démontrer qu'il y a bien eu une
faute de sa part et n'avoir pas rempli un engagement contractuel, qui ici
n'existe pas puisqu'il n'y a pas de contrat du tout ni aucune vente de la
part d'OSM ou de son contributeur). Mais s'il se retourne de cette façon il
devra prouver la négligence coupable ou le non respect d'un engagement. La
base OSM n'est pas du tout une vue en direct de ce qui existe sur le
terrain et de toute façon ne peut suivre aucun piéton sur son chemin et ne
prévoit aucun des événe,ents accidentels.
L'utilisateur d'OSM (comme l(utilisateur de tout système de navigation GPS
embarqué, même commercial) ne peut le faire qu'à ses risques et périls, et
c'est à lui d'utiliser son jugement et rester vigilant en permanence, comme
la loi le lui impose, et même s'il y a une faute de la part des autres
usagers de la route. Pour l'aider à assumer cette responsabilité la lo a
même prévu que le conducteur doive obligatoirement s'assurer au volant pour
tout usage sur la voie publique (ce qui le couvre pour les dégâts civils
vis à vis des tiers, mais évidemment pas pour les responsabilités pénales).

OSM ne peut être qu'une aide, pas un substitut au conducteur. Et ce sera
pareil le jour où il y aura des véhicules à conduite automatique. Mais bien
avant que ça arrive, il aura fallu d'bord passer d'autres lois comme
équiper massivement les véhicule de systéme de télédétection, équiper les
routes, rendre ces équipements massivement distribués à à un coût tellement
faible qu'il sera possible de le rendre obligatoire sur les véhicules (et
inspecté ensuite lors des contrôles techniques). Il s'écoulera bien des
années (regardez le temps qu'il a fallu pour imposer la ceinture de
sécurité à l'avant et depuis peu de temps à l'arrière, ça a commencé par
les véhicules neufs puis les véhicules à la revente en occasion ; même
chose pour les airbags, les sièges enfants à l'arrière, plus tard aussi
pour l'ABS pas encore obligatoire ; ça a été plus vite pour les gilets
jaunes à cause de leur prix dérisoire mais pas encore pour tous les
passagers du véhicule, un seul gilet pour le conducteur suffit encore et
c'est lui qui assume encore la sécurité de ses passagers).

Et puis remettons les choses à leur place: les cartes routières existent
depuis près d'un siècle et jamais le défaut d'une carte routière (même IGN)
n'a réduit la responsabilité des conducteurs. Elles changent juste
aujourd'hui de support (éltronique et non plus papier) mais elles n'ont
jamasi été exhaustives ni prétendu être à jour partout de façon uniforme.

Alors peu importe si OSM a une erreur et omet un sens unique ou indique une
route qui n'existe pas ou n'existe plus ou n'est plus utilisable. Le
conducteur est responsable tout autant que le conducteur de train qui
pourtant n'a pas le choix de sa route (mais il est responsable de la
vitesse et de l'arrêt du train et de veiller aussi au bon fonctionnement du
matériel et signaler les pannes et si le matériel est en état de rouler, il
a des moyens d'observation et d'analyse mais en dernier ressort c'est lui
qui décide s'il peut rouler ou pas; même chose pour les pilotes d'avion;
même si après accident il peut y avoir des responsabilités partagées une
fois prouvée la faute ou la négligence coupable).


Le 24 octobre 2014 17:57, Nicolas Moyroud <nmoyr...@free.fr> a écrit :

>
>  Il leur faut surtout apprendre à réagir à l'environnement, aux événements
>> inopinés. Un enfant qui traverse en courant sans prévenir, des travaux
>> urbains avec un feu de signalisation temporaire, une moto qui double en
>> frôlant la voiture, une route inondée, un changement de sens unique...
>> Librement,
>>
> Le problème principal que je vois à ces voitures c'est quand il va y avoir
> un problème. Si l'enfant qui traverse sans prévenir se fait écraser qui
> sera responsable ? Au choix :
> - le passager qui n'a pas réussi à reprendre les commandes à temps,
> - l'ordinateur de la voiture qui a buggué sur un BSOD (oui forcément ça ne
> peut être qu'un Windows...) ;-)
> - le développeur du logiciel de navigation qui a foiré une ligne de code,
> - le pauvre contributeur OSM qui avait cartographié la rue sans prévoir
> qu'un enfant pouvait surgir...
> Bref, il y en a qui risquent d'en prendre plein la gueule sans savoir d'où
> ça vient. Et contribuer à OSM pourrait même devenir dangereux ! :-P
>
> Nicolas
>
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