Le 19 mai 2014 23:28, dom bertho <new-...@hotmail.fr> a écrit : > Je voudrais ajouter le cas des parcelles et des adresses avec 2 accès. > Un sur une rue et l' autre de l' autre coté donnant sur une autre rue. > L'adressage ne correspond pas a une logique définie mais parfois a des > choix de propriétaires... > > De nombreux cas prouvent que s'il semble avoir des règles permettant cette > "systématisation" de nombreux cas particuliers existent.. D'ou l'idée d' > une certification datée par exemple. >
"Certification" ? Par qui ? La source BANO est-elle plus officielle que tout autre chose pour déterminer laquelle parmi deux adresses possibles est "la" bonne ? Les cas de double adresse sont légions, et même dans la même rue avec des adresses incluant plusieurs numéros associés (par ex., 10-12 rue Xyz). L'entrée depuis la voie publique en fin de compte pourrait ne plus exister que depuis un des numéros et plus l'autre, ou le propriétaire peut avoir gardé deux entrées mais changé celle qui est "principale" selon lui (par exemple en fermant celle traversant un jardin par une porte fermée et utilisée uniquement par le propriétaire qui en garde la clé, alors qu'il a déplacé sa boite près de l'autre entrée qu'il garde fermée et ne franchit pas lui-même. Dans les peties villes portuaires, il est courant que les maisons soient assez serrées entre elles avec des passages où elles ont des accès sur plusieurs façades. Il n'y a pourtant pas plusieurs propriétés, mais l'enregistrement initial de l'adresse peut ne plus correspondre à l'accès utilisé aujourd'hui. Les boites à lettres peuvent être déplacées aussi. Une entrée de garage peut avoir été aménagée sur un accès plus pratique pour le véhicule de l'occupant. Le numéro de l'ancien accès peut être resté affiché en façade même s'il ne sert plus, l'aute accès n'ayant pas de numéro toujours visible mais pourtant bien réel. En fin de compte c'est l'occupant qui détermine lui-même (ou sa copropriété) quel accès privilégier.
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