Il est courant qu'un lieu-dit ait déménagé avec son propriétaire qui a fait construire une autre propriété. Difficiel de savoir si le lieu dit est uniquement une attribution privée, parfois c'est porté au cadastre des fois non. Et dans une même commune on trouve facilement des lieux-dits homonymes, certains disparaissent au gré des propriétaires qui se choisissent d'autres noms et les affichent (ils sont reconnus ensuite par la Poste qui ne se pose pas la question de savoir si c'est officiel ou pas, la commune n'a souvent rien de spécial associé au no, de toute façon, dans ses décisions elles se réfère plutôt aux numéros de parcelles cadastrales, tels qu'indiqués sur les feuilles, sachant aussi que les propriétaires, via leurs notaires, font porter assez librement les mentions qu'ils veulent au cadastre pour assurer la clarté des contrats de vente chez les notaires). En fin de compte c'est encore le document notarié qui fait fois, le cadastre est une seconde source gardant une trace historique (faible car en cas de division d'une propriété pour la revente, souvent lors de successions, le cadastre n'a pas toujours les détails des lots vendus, quand l'acquéreur finalement en achète plusieurs; il peut ensuite s'écouler des décennies sans qu'on voit rien de précis, pour les impots locaux, le fisc se base sur le métrage des actes de ventes, le métrage peut n'indiquer que les surfaces et pas un tracé complet).
Le cadastre ne s'intéresse souvent pas non plus aux plans de découpage intérieur des immeubles, alors que le fisc en tient comte pour le calcul des impôts locaux, uniquement en terme de surface imposable (non compris les surfaces inhabitables selon la loi). Le cadastre n'est pas en 3D pour avoir les plans des étages, il s'intéresse l'occupation du foncier, mais peu au bâti lui-même qui n'est qu'un vague contour "représentatif" et pas toujours bien proportionné ni bien orienté. Pour le foncier, le fisc impose les copropriétés qui répartissent les impôts à chacun selon leurs millièmes. Le fisc se contente du réglement des copropriétés qui contient la répartition des millièmes des parties communes (dont fait partie le foncier). Il y a très peu de révision ensuite (ce qui explique qu'avec le temps les "valeurs locatives" sont de plus en plus sous-estimées, tant qu'il n'y a pas de revente de la totalité de la propriété. Les copropriétés ont donc un avantage fiscal qui croit avec le temps par rapport aux propriétés pleines qui sont remises à jour à chaque vente (mais pas lors des successions indivises, même si un des successeurs revend sa part à un autre c'est souvent sous-évalué en faveur de l'acquéreur qui souvent s'est arrangé pour abaisser la valeur du bien lors du passage de "l'expert"). Le 10 mai 2014 23:44, Régis Bouguin <regis.boug...@wanadoo.fr> a écrit : > Bonsoir > > Si vous voulez des bizarreries : > > Lieu dit Les pièces rouges à Saint Cyr en Talmondais > > Le cadastre renvoie la Feuille 000 B 03 parcelles 294 et quelques autres à > l'Est de Saint Cyr http://www.openstreetmap.org/#map=16/46.4573/-1.3181 > > Dans les fichiers Fantoir, le lieu-dit n'existe pas (en tout cas je ne le > trouve pas) > > Sur le cadastre napoléonien de 1846, le lieu-dit n'existe pas > > J'habite Les pièces rouges, mais c'est à l'Ouest de Saint Cyr ( > http://www.openstreetmap.org/#map=19/46.45781/-1.35667 ), 2 km au moins > d'écart. > > > > Je ne sais pas qui a raison mais le facteur trouve toujours ma maison > > > > @+ > > > > > > Le 10/05/2014 22:23, Mides a écrit : > > Merci pour cette explication qui a le mérite d'être très claire, donc, non > pas la bactérie ;-), mais le cadastre est à prendre avec des pincettes. > > Dans mon cas de figure, et connaissant le secteur, cela me confirme que > cette info cadastrale est un peu à "coté de la plaque", et vais faire en > sorte de rectifier au niveau d'OSM. > > Michel > > > Le 10 mai 2014 21:38, DH <dhel...@free.fr> a écrit : > >> Le 10/05/2014 20:43, Mides a écrit : >> >>> Bonsoir, >>> >>> J’ai un nom de lieu dit, dans mon secteur, qui ne correspond absolument >>> pas à la localisation sur le terrain, environs 500 mètres, de ce que l'on >>> peut trouver sur leur plan. >>> >>> Doit on se fier exactement aux informations de position données par le >>> cadastre ? >>> >>> Pour résumer, sur quoi se base le cadastre pour localiser un nom qui >>> figure sur ses plans. >>> >>> Michel >>> >>> Bonsoir, >> >> Le cadastre recèle plein de surprises et même parfois de facéties. Il ne >> faut jamais oublier que le plan cadastral n'est qu'un plan (les bases de >> données sont venues bien après Napoléon), où les toponymes (notamment mais >> pas exlusivement) ont vocation à être imprimés à une échelle donnée. La >> localisation d'un lieu-dit ne reflète que la position d'un endroit de la >> feuille cadastrale où l'espace est suffisant pour faire apparaître le >> libellé. >> Selon la documentation des bases cadastrales, notamment Majic2|3, un >> lieu-dit est un ensemble de parcelles, donc une zone dont le libellé >> pourrait être porté par un way ou, à défaut d'investir dans un travail de >> titan, par un node positionné raisonnablement dans l'ensemble des parcelles >> constituantes du lieu-dit.. >> Bien conscient de n'apporter qu'une contribution absconse, il faut quand >> même savoir que certains lieux-dits ne représentent que quelques parcelles >> (parfois moins d'un hectare) dont le plan (même en version WMS) ne fait pas >> mention contribuant, comme le soulignait récemment Christian Rogel sur >> cette même liste, à la disparition de la mémoire collective du nommage fin >> du territoire. >> Par ailleurs, autre magie|facetie du plan, un lieu-dit peut s'étendre sur >> plusieurs feuilles cadastrales et prendre des graphies légèrement >> différentes. C'est au contributeur et à lui seul de trier le bon grain de >> l'ivraie. C'est là que réside essentiellement la mission d'OSM : collecter >> non seulement les données qui vont parviennent de nos institutions >> publiques, mais aussi du ressenti des habitants, de leur expérience, de la >> nôtre aussi. >> >> Denis, >> >> PS : la fourmi étant déjà un être évolué, je me demande si je ne vais pas >> me réincarner en bactérie pour encore mieux transformer >> >> >> >> _______________________________________________ >> Talk-fr mailing list >> Talk-fr@openstreetmap.org >> https://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr >> > > > > _______________________________________________ > Talk-fr mailing > listTalk-fr@openstreetmap.orghttps://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr > > > > _______________________________________________ > Talk-fr mailing list > Talk-fr@openstreetmap.org > https://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr > >
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