Le 21 févr. 2013 à 22:06, Christian Quest a écrit :
> Comme vous y allez, j'ai pas dit qu'il ne fallait pas en parler à Lyon mais
> que ça risquait de tourner à une discussion relativement stérile sans un
> éclairage juridique sérieux sur la question.
>
La discussion à SOTM-fr devrait porter sur le fait de savoir s'il faut faire
appel à un (ou des ) juriste(s), et pas forcement à des avocats (surtout pas à
mon avis ;-) ).
Faudrait pas que ça porte trop sur le fond, là, ça partirait en vrille (moi
je…, moi je… , moi je …), la preuve cette discussion (j'y ai participé, de la
vrille, ).
La question pourrait-être :
Il y-a un blem avec les chemins de randonnées (ceux de la Ffrpp) ;
il n'y a pas de concensus,
il y a un manque de support juridique (validité du droit d'auteur, rapport
entre marque déposée et ce droit, … il y a tout dans le fil);
Donc , interrogeons-nous un juriste ? qui, le cas échéant ? et pour quel coût ?
Les questions à poser à un juriste semblent être (c'est mon interprétation…),
quel est le risque :
-d'indiquer qu'un tronçon (entre deux noeuds, qualifié de "chemin" pour
simplifier) est :
-utilisé pour la randonnée (on pourrait dire, et c'est plus neutre,
par des marcheurs)?
- dans ce cas peut-on indiquer les refs propres à la Frpp ? à des
structures locales de "randonneurs" ?
-De créer une relation entre ces tronçons ?
-marquant un itinéraire de X à Y ?
-appartenant à un ensemble de "chemins" permettant la randonnée, sans
évoquer un lieu de départ et un lieu d'arrivée (autrement dit 'utilisés par des
marcheurs') ?
reste à trouver, les tags et e mode de rendu
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