Bonjour,

J'avais évoqué il y a quelques semaines l'éventualité d'utilise la nouvelle base de données "Obstacle" crée par l'Onema. Le licence n'étant pas très claire par rapport au communiqué de presse j'avais interrogé l'Onema sur l'usage de ces données pour OpenStreetMap.

Ce jour l'Onema m'a répondut et propose un rendez-vous pour présenter OSM. La correspondante de l'Onema (administrateur données géographique) parle même de la BD Carthage. Je n'habite pas en région parisienne (je suis à Cognac) et totalement indisponible pour un rendez-vous.
Je relaye donc ici si certains ont des disponibilités.
Obstacles est intéressant, mais Carthage est carrément dément si ça peut se concrétiser.

Un rdv est proposé mardi, mercredi ou jeudi à partir du 20 juillet... (une demi-journée réservée).

Je leur répond ce jour pour les informer que je contacte d'autres membres d'OSM-FR pour passer le relai.

Le référentiel Obstacle référence tout les obstacles de rivières (barrage, seuils, écluses, moulins...)

La base de données Carthage, référence 525 000 km de rivières, fleuves et ruisseaux et plus d'un kilomètre (échelle 1/50000 et 1/100000). Ils sont représenté par leur tracé linéaire (pas les rives donc) et des attribus (largeur, navigabilité, nom...)
Les plans d'eau et zone humide sont représenté par des polygones...

Onema : Office national de l'eau et des milieux aquatiques.

Obstacles : <http://www.onema.fr/Inventaire-des-obstacles>
Carthage : <http://sandre.eaufrance.fr/rubrique.php3?id_rubrique=17>

Ci-dessous le courrier reçu :
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De :    helene.a...@onema.fr
Objet :         Onema - OpenStreetMap
Date :  21 juin 2010 16:23:49 HAEC
À :     pdora...@mac.com
Cc :    jean-marc.baud...@onema.fr

Bonjour,

Nous avons bien reçu votre email concernant le Référentiel des obstacles à l’écoulement et sa diffusion dans OSM.
De notre côté nous nous posons la question concernant la BD Carthage.

Concernant ces deux sujets, serait-il possible de se rencontrer à l’Onema afin que vous nous présentiez OpenStreetMap plus en détail, et puissions aborder les questions juridiques, de droits de propriété, diffusion etc…

Seriez vous disponible une demi-journée mardi, mercredi ou jeudi à partir du 20 juillet ?

Merci de votre retour
Bien cordialement

Hélène Augu
Administrateur données géographiques
Tél : 01 45 14 36 63 ou 06 89 83 56 63

Direction générale
"Le Nadar" Hall C
5, square Félix Nadar
94300 Vincennes
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Mon email original
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Objet :         Utilisation des données "obstacles des cours d'eau"
De :    pdora...@mac.com
Date :  9 avril 2010 20:17:58 HAEC
À :     jean-marc.baud...@onema.fr
Cc :    dg-...@onema.fr
Bonjour,

J'ai entendu parlé ce jour de la constitution de la base de données des obstacles des cours d'eau français. Je vous contact en tant que citoyen et contributeur du projet international OpenStreetMap (OSM) qui a pour but de cartographier notre planète en fournissant des données libres de droits.

OSM est un projet qui serait à la cartographie ce que "Wikipédia" est a l'encyclopédie : un travail collaboratif de nombreuses personnes à travers le monde pour créer, modifier, amender une cartographie mondiale. Chacun travaille a son échelle et la principale source de données reste le travail de terrain et les relevés manuel avec GPS. Malgré ces moyens qui peuvent semble très modeste notre cartographie présente de très nombreux détails et beaucoup d'endroit commence a être sérieusement très complet, voir par exemple : <http://www.openstreetmap.org/?lat=48.84008&lon=2.33638&zoom=16&layers=B000FTF >

Communauté francophone : <http://www.openstreetmap.fr/>

Particulièrement sensible a l'usage des licences et estimant par conviction que les données produites par les organismes publics doivent être libre, je m'interroge pour savoir si les données produites pourrait être utilisable et intégré au projet OSM.

La DGFiP a autorisé la communauté OSM-fr a utiliser le cadastre français. Nous utilisons désormais ces fonds de cartes pour nous aider a dessiner nos cartes et ajouter les bâtiments, en compléments de nos outils traditionnels. Le seule condition requise est de ne pas utiliser les données telles quelles sans modifications (utilisation composite) et d'indiquer la source des données et le millésime (ce que nous faisons en indiquant le tag "source=cadastre-dgi-fr source : Direction Générale des Impôts - Cadastre ; mise à jour : 2009"
<http://wiki.openstreetmap.org/wiki/Cadastre>

La Communauté de communes de Brest (Brest Métropole) a délibéré le 11 mars 2010 pour que toutes les données géographiques qu'elle détient soit désormais mis à la disposition de tous. Les orthophotos de la zone nous sont très utiles.
<http://wiki.openstreetmap.org/wiki/Brest>

Je vous contacte donc pour vous demander quel est le statut juridique des données de cette base, si cela a été déterminé. Et dans la mesure ou ces données serait libre ou mise à disposition sous forme brute si vous autoriseriez la communauté OSM-Fr a les intégrer dans notre projet.

Pour qu'un tel projet soit envisageable il convient d'étudier 1 point principal :

* droits : les données de notre projet OSM sont soumis à une licence libre de droit "Creative Commons BY-SA 2.0" ce qui signifie que nos données sont réutilisable librement par tous (y compris des usages commerciaux) et intégrable dans d'autres outils ou base de données. Il convient donc que les données que nous intégrions soit compatible avec cette licence. Si vous êtes plein propriétaire (producteur) de ces données il vous suffit de nous autoriser l'usage en conformité avec cette licence. Si vos données sont soumises à une licence du type de celle du cadastre c'est aussi compatible. SI par contre vous avez une licence plus contraignante ce ne sera pas utilisable bien sur.

Les conditions d'utilisations du site Onema ne semble pas permettre la réutilisation de ces données.
<http://www.onema.fr/Mentions-legales>

Je reste à votre disposition pour tout renseignements complémentaires.

Cordialement,

--
Pierre-Alain Dorange,
Blog Citoyen de Cognac : <http://cognac-citoyen.blogspot.com/>
Twitter : <https://twitter.com/padorange> - Facebook : <http://www.facebook.com/pa.dorange >

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