2009/11/27 Vincent Pottier <vpott...@gmail.com>:
>> II / Exemples d'Institution publique ayant libérées leurs données
>>    a / Cadastre

Pour être précis, la DGFiP n'a pas "libérée" le cadastre pour OSM mais
l'accès au WMS qui se cache derrière le site cadastre.gouv.fr.

>>    b/ Là j'ai besoin de vous pour plus d'exemples :)
> - Brest Métropole Océane :
> http://wiki.openstreetmap.org/wiki/BMO
>
> - Corine Land Cover
> http://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_France/Corine_Land_Cover
>
> - Toulouse
> Liberté d'utilisation d'imagerie aérien. Pas de lien trouvé.

Il y a aussi les repères géodésiques de l'IGN mais là encore, ça n'est
pas particulier à OSM mais une clarification sur les parties
régaliennes (entièrement subventionnées) de l'IGN.
http://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_France/Rep%C3%A8res_G%C3%A9od%C3%A9siques

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