En général, un nom à 2 balles donné par le promoteur immobilier ;-),
nom qui est ensuite le nom de la copropriété. Ex: les balcons du
périphérique, les terrasses de la francilienne, les jardins de la
pénétrante...
Eric
Daniel Garcia <dhe...@gmail.com> a écrit :
Bonjour,
Dans une petite commune de < 20.000 habitants avec un certain nombre de
résidences étudiantes, HLM et senior, le service urbanisme de la mairie a
dit ne pas disposer d'un registre avec les noms des résidences.
Or, ces noms sont très utiles en pratique, même s'ils ne sont pas toujours
visibles depuis la rue.
Est-ce qu'il y a quelqu'un qui est censé enregistrer cela ? De manière plus
générale, qui décide du nom d'une résidence, et quelle portée ça a ? Est-ce
une raison sociale ? Un nom enregistré chez le notaire ? Juste un nom
fantaisie qui peut changer du jour au lendemain ?
Cordialement,
Daniel
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