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"Droit d’auteur
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Antoine
----- Mail Original -----
De: "Pieren" <pier...@gmail.com>
À: "Discussions sur OSM en français" <talk-fr@openstreetmap.org>
Envoyé: Vendredi 13 Février 2009 11:24:08 GMT +01:00 Amsterdam / Berlin / Berne 
/ Rome / Stockholm / Vienne
Objet: Re: [OSM-talk-fr] Apres le cadastre... courrier au SHOM ?

2009/2/13 ph ttv <ph....@laposte.net>:
> tu veux peut-être parler de :
>
>
> http://siglittoral.test.application.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=67
>

Oui, voila. Dans quelle mesure pourrait-on utiliser les images
fournies par le WMS pour OSM ? Je n'ai rien trouvé conernant la
license d'utilisation.
Pieren

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