Salut,
C'est ce qu'il me semblait au départ mais après contact avec l'éditeur 
le problème porte sur l'article suivant :
/ L'Acceptant ne peut exercer aucun des droits conférés par l'article 3 
avec l'intention ou l'objectif d'obtenir un profit commercial ou une 
compensation financière personnelle.
/Cet article est incompatible avec la présence de publicité sur un site 
publiant des données OSM.
Par contre rien ne nous emp^che d'utiliser les données de la BD Carthage 
pour digitaliser à nouveau des données hydro au format OSM (on ne 
converti pas , on redessine!) C'est ce que j'ai fait avec pour le Rhône 
de Vienne à Avignon et quelques lacs des Alpes.

En revanche je ne connai pas ce qui existe en Belgique : bonne quête.

Alban

Cf.http://wiki.openstreetmap.org/index.php/Potential_Datasources
et 
http://wiki.openstreetmap.org/index.php/User_talk:Alban#import_BDcarthage_des_cours_d.27eau


Philippe Piquer a écrit :
> Meme si je suis belge et donc un peu moins concerné par Sandre, j'ai 
> quand meme été lire la license, et à mon avis, tant que l'on cite la 
> source (normal pour un cours d'eau :) ) les données peuvent etre 
> réutilisée:
>
> je cite la license :
> ...
> 3 Autorisations
> ...
> a.    distribuer des exemplaires, présenter, représenter ou 
> communiquer l'Oeuvre au
> public par tout procédé technique, y compris incorporée dans des 
> Oeuvres Collectives;
> b.    reproduire l'Oeuvre, incorporer l'Oeuvre dans une ou plusieurs 
> Oeuvres dites
> Collectives et reproduire l'Oeuvre telle qu'incorporée dans lesdites 
> Oeuvres dites
> Collectives;
> c.    lorsque l'Oeuvre est une base de données, extraire et réutiliser 
> des parties
> substantielles de l'Oeuvre.
> ...
> 4 restrictions
> ...
>        L'Acceptant doit inclure une copie ou l'adresse Internet 
> (Identifiant Uniforme de
>     Ressource) du présent Contrat et de l'ensemble des métadonnées 
> associées à
>     l'Oeuvre à toute reproduction de l'Oeuvre que l'Acceptant 
> distribue, représente ou
>     communique au public y compris par voie numérique.
>        L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions 
> d'utilisation de l'Oeuvre qui
> altèrent ou restreignent les termes du présent Contrat ou l'exercice 
> des droits qui y sont
> accordés au bénéficiaire.
> ...
>
>
>
>
> Le 12/08/07, * Alban* <[EMAIL PROTECTED] <mailto:[EMAIL PROTECTED]>> 
> a écrit :
>
>     Guilhem Bonnefille a écrit :
>     >
>     >
>     > Plus généralement, y'a pas une source de données pour charger les
>     > rivières et cours d'eau dans OSM ? Pour UPCT.org, ils avaint utilisé
>     > les données DCW je crois.
>     > Même si c'est pas précis, ça peut aider à gagner du temps. Restera
>     > plus qu'aux contributeurs locaux (comme moi) de recaler les
>     données un
>     > peu plus précisément.
>     >
>     > Quelqu'un a une autre idée ?
>     Salut,
>     Il existe la base de la BD Carthage qui est désormais gratuite et
>     telechargeable sur le site du SANDRE. Malheureusement elle n'est pas
>     libre et il n'est pas possible de l'uploader au format OSM.
>     Alban
>
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