On ne trouve pas d'ordinateur sur le bureau parisien de Michel Rocard. Il l'admet volontiers : il n'est pas �de la g�n�ration qui a une pratique facile de l'ordinateur�. Pr�sident de la Commission de la culture au Parlement europ�en, il a pourtant d� se plonger, avec un �mal fou�, dans la brevetabilit� des logiciels, �des mots qui �taient pour moi inconnus il y a encore un an�. Aujourd'hui, s'il en parle avec autant d'animation, c'est que derri�re les aspects techniques se cache un vrai sujet de civilisation. Pour l'ex-Premier ministre, l'introduction de brevets sur les logiciels en Europe serait �tr�s grave�. Elle remettrait en cause la libre circulation du savoir humain. Jusqu'� pr�sent, les logiciels sont officiellement exclus du champ de la brevetabilit� en Europe, tout comme les �quations math�matiques ou les recettes de cuisine. Depuis plusieurs mois, un projet de directive tr�s pol�mique est soumis aux institutions de l'Union europ�enne et vise � modifier ce r�gime. Il sera soumis au vote du Parlement europ�en d�but septembre.
Pourquoi estimez-vous que l'Europe ne doit pas autoriser les brevets sur les logiciels ? Depuis la grotte de Lascaux, il n'est pas s�r que l'humanit� ait progress� dans ses capacit�s esth�tiques. Quant � ses capacit�s �thiques et morales, on s'entre-tue toujours autant. En revanche, dans le domaine du savoir technique et de la ma�trise de la nature, les progr�s sont foudroyants. La croissance vertigineuse du savoir est la cl� de cette histoire. Le savoir s'est r�pandu par la copie, tout le monde a recopi� tout le monde, et c'est bien comme �a. Avec la brevetabilit� du logiciel, on change le statut du savoir humain. Tout le commerce intellectuel des produits de l'esprit humain, les moyens de connecter les savoirs passeront de plus en plus par des logiciels. Si on introduit une brevetabilit�, c'est-�-dire un co�t, une interdiction, on met en place une r�gle in�dite. C'est inqui�tant. Il ne para�t pourtant pas anormal de r�mun�rer les cr�ateurs et les inventeurs... Il faut distinguer deux choses : les oeuvres, prot�g�es par le droit d'auteur, et les inventions, prot�g�es par le brevet. Au XIXe si�cle, on s'est d'abord int�ress� aux premi�res. On a consid�r� comme normal de r�mun�rer les cr�ateurs et de garantir la pr�servation de l'int�grit� de leurs oeuvres. On a ainsi cr�� le droit d'auteur. Plus tard, on a mis en place le brevet d'invention, soit l'interdiction � quiconque d'utiliser une invention sans payer une redevance. Pendant le XXe si�cle, nous n'avions pas de probl�mes pour diff�rencier les deux. Contrairement aux oeuvres prot�g�es par le droit d'auteur, l'invention se d�finit par la mise en jeu de la mati�re ou des forces de la nature. La conviction que le savoir humain doit circuler impliquait qu'il n'y ait pas de brevets sur les produits de ce savoir. Une �quation math�matique ne se brev�te pas. En 1972, la convention europ�enne sur les brevets comportait une phrase simple et de bon go�t : �Les logiciels ne sont pas brevetables.� Que pr�conisez-vous pour les logiciels ? Je ne suis pas contre toute brevetabilit� des logiciels mais il y a une fronti�re � respecter. Les partisans du logiciel libre, auxquels je me suis ralli� apr�s m�res lectures et r�flexion, consid�rent qu'on a affaire � une invention (que l'on peut donc breveter) si quelque chose utilise les forces de la nature ou agit sur de la mati�re. Le syst�me de freinage ABS sur les voitures est, par exemple, pilot� par un logiciel, mais il est fond� sur l'usage des forces de la nature et il agit sur la mati�re. En revanche, tout logiciel qui d�crit ou facilite la circulation des produits de l'esprit (un traitement de texte, par exemple, ndlr) ne doit pas �tre brevetable. Or, l'Office europ�en des brevets a d�bord� la conception initiale et a octroy� une trentaine de milliers de brevets concernant les logiciels, ce qui pose probl�me. Il y a une urgence � sortir de l'incertitude juridique actuelle. De leur c�t�, les Etats-Unis ont d�velopp� un champ consid�rable de brevetabilit� des logiciels. Il concerne, par exemple, des m�thodes p�dagogiques ou des m�thodes chirurgicales (s'appuyant sur des logiciels et des ordinateurs, ndlr). Ce sont des recettes du savoir humain, pas autre chose, et il n'y a aucune raison de les breveter. Quelles seraient les cons�quences d'une directive europ�enne ouvrant la voie � de nombreux brevets logiciels ? Il existe une diff�rence entre l'invention logicielle et tout autre corps d'invention. Dans ce secteur, la conception est par essence s�quentielle, on se sert de trente logiciels pour en inventer un trente et uni�me. La brevetabilit� des logiciels risque de faire peser une menace financi�re et juridique terrifiante sur les cr�ateurs de logiciels. Elle ralentirait le buissonnement du savoir humain et de l'activit� �conomique. On ne pourra plus cr�er un logiciel dans son coin sans �tre menac� de payer des redevances exorbitantes. Des milliers de PME, souvent des regroupements de copains, partent sur des id�es de ce genre. Vous �tes dans le m�me groupe politique au Parlement que la rapporteuse de la directive, Arlene Mc Carty, du parti travailliste anglais. Et vous n'�tes pas d'accord... Nous ne donnons pas la priorit� aux m�mes dangers. Risquer de rendre le savoir humain brevetable a quelque chose de terrible. Il faut pr�server une civilisation o� la part du non-marchand et des savoirs humains est respect�e. C'est une conviction que j'ai comme social-d�mocrate." http://www.liberation.fr/page.php?Article=121303 -- Seal20. La musique adoucit les moeurs, rdv sur http://www.newchumpchange.com ___________________________________________________________ L'informatique ? Ca me concerne pas. http://gauret.free.fr/spip/article.php?id_article=7
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